Droit

Le notaire marseillais de référence, Pascal Tatoni

Le notaire marseillais de référence, Pascal Tatoni

14 mai 2014 par
Notaire marseillais né le 19 Juillet 1965, Pascal Tatoni est un notaire de référence à Marseille, et qui a déjà longuement opéré dans ce domaine depuis des années. Pour faire ses premiers pas dans le domaine notarial, il a été stagiaire à la Chambre des Notaires de la Corse du Sud. Tout ...
TousLesDocs et sa dissertation sur les arguments contre la loi Hadopi

TousLesDocs et sa dissertation sur les arguments contre la loi Hadopi

12 mai 2014 par
Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la commission de la protection des droits de l’Hadopi s’apprête à rendre son rapport sur les moyens de lutte ...
Législation des jeux en ligne en Europe

La législation des jeux en ligne en Europe

10 mai 2014 par
La législation des jeux en ligne n’est pas encore unanime en Europe. Il y a certains pays qui ont mis en place des autorités pour régulariser les jeux en ...
Pourquoi une décentralisation ?

Pourquoi une décentralisation ?

11 avr 2014 par
La question s’est peut-être posée avec un léger retard, en somme, car la décentralisation est un fait qui s’est installé pendant des années. ...
Un avocat de Nimes

Se défendre n’est pas seulement un droit

03 mar 2014 par
Par chance, nous vivons dans un pays de droit et d'égalité, au sein d'une République, qui même si elle est perfectible, permet à tous de pouvoir profiter ...
A quoi sert une société de recouvrement ?

A quoi sert une société de recouvrement ?

19 fév 2014 par
Les sociétés de recouvrement existent pour récupérer l’argent des clients mauvais payeurs. En effet, lorsque vous prestez un service, vous vous attendez ...
Tout savoir sur le permis d’exploitation

Tout savoir sur le permis d’exploitation

06 fév 2014 par
Le Permis d'exploitation est une formation obligatoire suite à la délivrance de la Loi du 31 Mars 2006 et du décret du 16 Mai 2007. Cette phase obligatoire ...
société spécialisée dans la detaxe

Vendre en détaxe : mode d’emploi

15 jan 2014 par
Place forte touristique avec plus de 83 millions d’arrivées en 2012, la France est le pays le plus visité au monde. C’est ainsi que chaque années, près ...
evaluation-des-risques

Rédaction du Document Unique d’Evaluation des Risques obligatoire pour les entreprises

13 jan 2014 par
Que vous soyez une petite, moyenne ou grande entreprise, une collectivité territoriale, une association... tous les ans vous devez rédiger votre Document ...
Un nouveau site pour 2014

Bonnes fetes de fin d’année

27 déc 2013 par
A votre service depuis de nombreuses années avec le site smadja-avocat.com et au nom de tout les avocats de Paris, je viens avec un peu d'avance vous ...

les plaidoiries de maitre smadja

5 pages